E2C
Présentation de la marque E2C
Déposée le 10 avril 2009 par la société RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque E2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E2C arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.
RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 20 octobre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°508616 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712237 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09